Description du site
Publication et rédaction du site web : le site www.durieux-fermetures.com est édité par QUADRICOLORE et rédigé par Durieux Fermetures.
Siège social situé à : ZONE D’ACTIVITE DE CHAMBAUD 43620 SAINT-ROMAIN-LACHALM
Tél : 04 71 61 98 22
N° RCS : Le Puy B 433 072 402
Hébergement : Société PlanetHoster
La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation.
Informations nominatives
Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978).
Conformément à la loi du 78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. La Société Durieux Fermetures Automatismes pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client.
Copyright
Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations, textes et images disponibles sur ce site est interdite. Le code de la propriété intellectuelle autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2 et 3a, les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” ainsi que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. “Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” – art. L. 122-4. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les visuels utilisés par la Société Durieux Fermetures sur le site www.durieux-fermetures.com sont tous droits réservés.
Crédits photos :
Durieux Fermetures©
Partenaires : Installux Aluminium & Partenaires©, Groupe Profine – Kömmerling©, Somfy©, Gypass©, Groupe Safir – Astec©, Provelis©, Volma©, Groupe Isosta©, Mariton©, DEA System©, Sothoferm©, SARL ATV©, Sommer©, Winkhaus©, Daitem©, Sun et Lux©, Stores Marquises©, Sunclear©, Teissier©, BVL Serrulac©
Crédits photos Fotolia©
Protection des marques et logos
Toute utilisation des noms de marques et logos cités sur ce site est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits.
Base de données et données sécurisées
Conformément aux dispositions réglementaires Société Durieux Fermetures est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, conformément aux dispositions de la loi nº 98-536 du 01/07/98. Il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation.
Propriété intellectuelle
Le site www.durieux-fermetures.com et son contenu sont la propriété exclusive de la Société Durieux Fermetures . En dehors de la simple consultation du site sur le réseau Internet, toute autre utilisation du site ou de son contenu est soumise à l’accord préalable de la Société Durieux Fermetures.
Collecte passive de données personnelles
Certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne. Les autres sont recueillies automatiquement pendant votre visite.
Ces données automatiquement recueillies pendant votre visite sont les suivantes :
Votre adresse IP : une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès Internet pour vous permettre d’accéder à Internet. Cette adresse est généralement considérée comme une information non personnellement identifiable car elle change à chaque fois que vous vous connectez.
L’adresse du site Internet à partir de laquelle vous vous êtes directement relié au site Internet www.durieux-fermetures.com
La date et l’heure de votre visite sur le site et les pages que vous avez consultées
Le système d’exploitation de votre ordinateur et le logiciel de navigation.
Conformément à la loi informatique et libertés N° 2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des données personnelles vous concernant, sur simple demande écrite adressée par courrier à la Société Durieux Fermetures (voir coordonnées postales et téléphoniques ci-dessus).
Protection des données personnelles
Les informations personnelles des internautes transmises via le formulaire de contact seront traitées conformément à la loi informatique et libertés N° 2004-801 du 6 août 2004. Chaque internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de radiation des informations le concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à la société Durieux Fermetures (voir coordonnées postales et téléphoniques ci-dessus). Ces informations sont destinées à l’usage de Durieux Fermetures pour répondre aux demandes spécifiques des internautes et leur adresser des offres marketing, commerciales ou promotionnelles.
Confidentialité et intégrité
La confidentialité et l’intégrité des informations ne sont pas assurées sur le réseau Internet. Par conséquent, les messages que vous nous ferez parvenir par voie électronique peuvent être interceptés et/ou modifiés, tant dans leur contenu que dans leur provenance.
La Société Durieux Fermetures décline toute responsabilité à cet égard.
Liens hypertextes et virus
Il est expressément rappelé que la société Durieux Fermetures n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à www.durieux-fermetures.com et quant au contenu des dits sites. Le choix d’accéder à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, s’effectue sous la seule responsabilité de chaque utilisateur. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de l’accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne saurait engager la responsabilité la société Durieux Fermetures.
Il vous appartient de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez n’est pas contaminé par des virus informatiques ou tout autre programme de nature destructive.
En aucun cas la société Durieux Fermetures ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site ou d’autres sites qui lui sont liés.
Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant.
Suspension et résiliation
la société Durieux Fermetures pourra unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement la mise en ligne de son site sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit.
Divers
la société Durieux Fermetures est libre de modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment. La dernière version des conditions générales d’utilisation s’impose aux utilisateurs.
Les conditions générales d’utilisation sont régies par les lois françaises et tout litige relatif à leur exécution et/ou leur interprétation sera soumis aux tribunaux français.
Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de ” Durieux Fermetures ” et/ou son logo ainsi que toutes les marques, dessins ou modèles cités et/ou présentés sur ce site ou tout autre site lié, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de la société Durieux Fermetures.
© 2018 – Durieux Fermetures, tous droits réservés.